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DE BUSSAC ALAIN

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Siren430 911 784Entrepreneur individuel63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 21 mai 1996

9001Z · Arts du spectacle vivant

Enregistré sous le numéro SIREN 430 911 784, DE BUSSAC ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 21 mai 1996. Son siège social est situé 10 Crs Sablon, 63000 Clermont-Ferrand. DE BUSSAC ALAIN relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de DE BUSSAC ALAIN

Dénomination
DE BUSSAC ALAIN
SIREN
430 911 784
SIRET (siège)
430 911 784 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68430911784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 911 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
21 mai 1996
Siège social
10 CRS SABLON, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BUSSAC ALAIN

Arts du spectacle vivant

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Établissements de DE BUSSAC ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    430 911 784 00014 · ouvert le 21 mai 1996 · NAF 9001Z

Conformité de DE BUSSAC ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSAC ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BUSSAC ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BUSSAC ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1996

Questions fréquentes sur DE BUSSAC ALAIN

Quel est le numéro SIREN de DE BUSSAC ALAIN ?

Le numéro SIREN de DE BUSSAC ALAIN est 430 911 784. Le SIRET de son siège social est 430 911 784 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68430911784.

Où se situe le siège social de DE BUSSAC ALAIN ?

Le siège social de DE BUSSAC ALAIN est situé 10 Crs Sablon, 63000 Clermont-Ferrand.

DE BUSSAC ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BUSSAC ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BUSSAC ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUSSAC ALAIN.