DE BUSSAC ALAIN
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
Enregistré sous le numéro SIREN 430 911 784, DE BUSSAC ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 21 mai 1996. Son siège social est situé 10 Crs Sablon, 63000 Clermont-Ferrand. DE BUSSAC ALAIN relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de DE BUSSAC ALAIN
INSEE- Dénomination
- DE BUSSAC ALAIN
- SIREN
- 430 911 784
- SIRET (siège)
- 430 911 784 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR68430911784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 911 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 21 mai 1996
- Siège social
- 10 CRS SABLON, 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BUSSAC ALAIN
Arts du spectacle vivant
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DE BUSSAC ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
430 911 784 00014 · ouvert le 21 mai 1996 · NAF 9001Z
Conformité de DE BUSSAC ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUSSAC ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BUSSAC ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BUSSAC ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mai 1996
Questions fréquentes sur DE BUSSAC ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DE BUSSAC ALAIN ?
Le numéro SIREN de DE BUSSAC ALAIN est 430 911 784. Le SIRET de son siège social est 430 911 784 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68430911784.
Où se situe le siège social de DE BUSSAC ALAIN ?
Le siège social de DE BUSSAC ALAIN est situé 10 Crs Sablon, 63000 Clermont-Ferrand.
DE BUSSAC ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BUSSAC ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BUSSAC ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUSSAC ALAIN.
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