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DE BUTRICOURT

Active
Siren327 968 293Société civile54800 DONCOURT-LES-CONFLANSCréée le 31 août 1983

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
185 k€

DE BUTRICOURT est une société civile immatriculée le 31 août 1983 sous le numéro SIREN 327 968 293. Elle est domiciliée 15 rue Marcel Pagnol, 54800 Doncourt-les-Conflans. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par LOUIS GENY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BUTRICOURT

Dénomination
DE BUTRICOURT
SIREN
327 968 293
SIRET (siège)
327 968 293 00024
N° TVA intracommunautaire
FR38327968293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 968 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
185 436 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 août 1983
Siège social
15 RUE MARCEL PAGNOL, 54800, DONCOURT-LES-CONFLANS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE BUTRICOURT

Exercice d'activités agricoles

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Finances de DE BUTRICOURT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BUTRICOURT

LG

LOUIS GENY

Gérant et associé indéfiniment responsable

C

CGL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de DE BUTRICOURT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54800 DONCOURT-LES-CONFLANSSiègeActif

    327 968 293 00024 · ouvert le 19 décembre 1982 · NAF 0150Z

  • 54800 BRUVILLEFermé

    327 968 293 00016 · ouvert le 19 décembre 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de DE BUTRICOURT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 04 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 21 juin 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de DE BUTRICOURT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BUTRICOURT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BUTRICOURT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BUTRICOURT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BUTRICOURT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

    KOCH Etienne nom d'usage : KOCH n'est plus gérant. GENY LOUIS nom d'usage : GENY devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 31 août 1983

Questions fréquentes sur DE BUTRICOURT

Quel est le numéro SIREN de DE BUTRICOURT ?

Le numéro SIREN de DE BUTRICOURT est 327 968 293. Le SIRET de son siège social est 327 968 293 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38327968293.

Qui dirige DE BUTRICOURT ?

DE BUTRICOURT est dirigée par LOUIS GENY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BUTRICOURT ?

Le siège social de DE BUTRICOURT est situé 15 rue Marcel Pagnol, 54800 Doncourt-les-Conflans.

DE BUTRICOURT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BUTRICOURT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BUTRICOURT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BUTRICOURT.