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DE CAMINEL

Active
Siren394 804 827Société civile46230 BELFORT-DU-QUERCYCréée le 03 mai 1994

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
62,5 k€

DE CAMINEL est une société civile immatriculée le 3 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 804 827. Elle est domiciliée à Belfort-du-Quercy (46230). DE CAMINEL relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par ALAIN ESCOBOSA, gérant.

Fiche d'identité de DE CAMINEL

Dénomination
DE CAMINEL
SIREN
394 804 827
SIRET (siège)
394 804 827 00019
N° TVA intracommunautaire
FR67394804827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 804 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
62 504,1 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
03 mai 1994
Siège social
, 46230, BELFORT-DU-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE CAMINEL

Agricole, polyculture.

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Finances de DE CAMINEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE CAMINEL

AE

ALAIN ESCOBOSA

Gérant

Depuis la création (03 mai 1994) · 32 ans

Établissements de DE CAMINEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46230 BELFORT-DU-QUERCYSiègeActif

    394 804 827 00019 · ouvert le 15 avril 1994 · NAF 0124Z

Documents juridiques de DE CAMINEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 29 août 2014

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 15 avril 1994

  • Acte

Conformité de DE CAMINEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CAMINEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE CAMINEL. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CAMINEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE CAMINEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1994-05-03 · Début d'activité : 1994-04-15

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1994

Marques déposées par DE CAMINEL

DE CAMINEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BULLES DU QUERCY

    N° 94519782 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 32 · expirée le 09 mai 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DE CAMINEL

Quel est le numéro SIREN de DE CAMINEL ?

Le numéro SIREN de DE CAMINEL est 394 804 827. Le SIRET de son siège social est 394 804 827 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67394804827.

Qui dirige DE CAMINEL ?

DE CAMINEL est dirigée par ALAIN ESCOBOSA, gérant.

Où se situe le siège social de DE CAMINEL ?

Le siège social de DE CAMINEL est situé à Belfort-du-Quercy (46230).

DE CAMINEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CAMINEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CAMINEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CAMINEL.