DE CAMINEL
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 62,5 k€
DE CAMINEL est une société civile immatriculée le 3 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 804 827. Elle est domiciliée à Belfort-du-Quercy (46230). DE CAMINEL relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par ALAIN ESCOBOSA, gérant.
Fiche d'identité de DE CAMINEL
INSEE- Dénomination
- DE CAMINEL
- SIREN
- 394 804 827
- SIRET (siège)
- 394 804 827 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR67394804827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 804 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 62 504,1 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 03 mai 1994
- Siège social
- , 46230, BELFORT-DU-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE CAMINEL
Agricole, polyculture.
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Finances de DE CAMINEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CAMINEL
INSEEÉtablissements de DE CAMINEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46230 BELFORT-DU-QUERCYSiègeActif
394 804 827 00019 · ouvert le 15 avril 1994 · NAF 0124Z
Documents juridiques de DE CAMINEL
INPIConformité de DE CAMINEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CAMINEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE CAMINEL. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 septembre 1997 · N° 96-85.570
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CAMINEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE CAMINEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1994-05-03 · Début d'activité : 1994-04-15
- création
Date d'effet : 03 mai 1994
Marques déposées par DE CAMINEL
INPIDE CAMINEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBULLES DU QUERCY
N° 94519782 · Déposée le 09 mai 1994 · Marque semi-figurative
Classe 32 · expirée le 09 mai 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DE CAMINEL
Quel est le numéro SIREN de DE CAMINEL ?
Le numéro SIREN de DE CAMINEL est 394 804 827. Le SIRET de son siège social est 394 804 827 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67394804827.
Qui dirige DE CAMINEL ?
DE CAMINEL est dirigée par ALAIN ESCOBOSA, gérant.
Où se situe le siège social de DE CAMINEL ?
Le siège social de DE CAMINEL est situé à Belfort-du-Quercy (46230).
DE CAMINEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CAMINEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CAMINEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CAMINEL.
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