DE CHANCEL JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
DE CHANCEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 797 144. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 av Guy Male Domaine de l'Ausseil, 66720 Latour-de-France. DE CHANCEL JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DE CHANCEL JEAN
INSEE- Dénomination
- DE CHANCEL JEAN
- SIREN
- 438 797 144
- SIRET (siège)
- 438 797 144 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79438797144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 797 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 juillet 2001
- Siège social
- 19 AV GUY MALE DOMAINE DE L'AUSSEIL, 66720, LATOUR-DE-FRANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE CHANCEL JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de DE CHANCEL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66720 LATOUR-DE-FRANCESiègeActif
438 797 144 00013 · ouvert le 30 juillet 2001 · NAF 0121Z
- 66720 LATOUR-DE-FRANCEFermé
438 797 144 00021 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 0121Z
Conformité de DE CHANCEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHANCEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE CHANCEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE CHANCEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2001
Marques déposées par DE CHANCEL JEAN
INPIDE CHANCEL JEAN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDRÔLE D'OISEAU
N° 3285420 · Déposée le 05 avril 2004 · Marque verbale
Classes 29, 31, 33 · expirée le 05 avril 2014
- Marque expiréeP'TIT PIAF
N° 3284752 · Déposée le 31 mars 2004 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 33 · expirée le 31 mars 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DE CHANCEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de DE CHANCEL JEAN ?
Le numéro SIREN de DE CHANCEL JEAN est 438 797 144. Le SIRET de son siège social est 438 797 144 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79438797144.
Où se situe le siège social de DE CHANCEL JEAN ?
Le siège social de DE CHANCEL JEAN est situé 19 av Guy Male Domaine de l'Ausseil, 66720 Latour-de-France.
DE CHANCEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CHANCEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CHANCEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHANCEL JEAN.
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