DE CHASSAGNY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 101 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 326 909 363, DE CHASSAGNY est une société civile créée le 1er avril 1983. Elle est domiciliée 74 IMP de la Ferme Chassagny, 69700 Beauvallon. DE CHASSAGNY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par MICHAEL BETTON, gérant.
Fiche d'identité de DE CHASSAGNY
INSEE- Dénomination
- DE CHASSAGNY
- SIREN
- 326 909 363
- SIRET (siège)
- 326 909 363 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR95326909363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 909 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 101 280 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 avril 1983
- Siège social
- 74 IMP de la Ferme Chassagny, 69700, Beauvallon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE CHASSAGNY
Exploitation agricole : céréales - Lait - Viande 87,40 ha (et 86,94 ha en 1983)
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Finances de DE CHASSAGNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE CHASSAGNY
INSEEÉtablissements de DE CHASSAGNY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69700 BeauvallonSiègeActif
326 909 363 00029 · ouvert le 09 février 1983 · NAF 0150Z
- 69700 BEAUVALLONFermé
326 909 363 00011 · ouvert le 09 février 1983 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DE CHASSAGNY
INPIConformité de DE CHASSAGNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHASSAGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE CHASSAGNY. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 15 avril 2022 · N° 21/09159
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE CHASSAGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE CHASSAGNY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 1983
Questions fréquentes sur DE CHASSAGNY
Quel est le numéro SIREN de DE CHASSAGNY ?
Le numéro SIREN de DE CHASSAGNY est 326 909 363. Le SIRET de son siège social est 326 909 363 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95326909363.
Qui dirige DE CHASSAGNY ?
DE CHASSAGNY est dirigée par MICHAEL BETTON, gérant.
Où se situe le siège social de DE CHASSAGNY ?
Le siège social de DE CHASSAGNY est situé 74 IMP de la Ferme Chassagny, 69700 Beauvallon.
DE CHASSAGNY est-elle toujours en activité ?
Oui, DE CHASSAGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE CHASSAGNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHASSAGNY.
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