Checkers

DE CHAVIGNY EMMANUEL

Active
Siren815 100 979Entrepreneur individuel91830 LE COUDRAY-MONTCEAUXCréée le 01 janvier 2016

1071D · Pâtisserie

Documents

DE CHAVIGNY EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 815 100 979. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Vagabonde, 91830 Le Coudray-Montceaux. DE CHAVIGNY EMMANUEL relève du secteur pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de DE CHAVIGNY EMMANUEL

Dénomination
DE CHAVIGNY EMMANUEL
SIREN
815 100 979
SIRET (siège)
815 100 979 00021
N° TVA intracommunautaire
FR73815100979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 100 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
38 RUE VAGABONDE, 91830, LE COUDRAY-MONTCEAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE CHAVIGNY EMMANUEL

PATISSERIE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DE CHAVIGNY EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91830 LE COUDRAY-MONTCEAUXSiègeActif

    815 100 979 00021 · ouvert le 08 janvier 2019 · NAF 1071D

  • 91830 LE COUDRAY-MONTCEAUXFermé

    815 100 979 00013 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 1071D

Documents juridiques de DE CHAVIGNY EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DE CHAVIGNY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHAVIGNY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE CHAVIGNY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE CHAVIGNY EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-14 · Début d'activité : 2019-01-08

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur DE CHAVIGNY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DE CHAVIGNY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DE CHAVIGNY EMMANUEL est 815 100 979. Le SIRET de son siège social est 815 100 979 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73815100979.

Où se situe le siège social de DE CHAVIGNY EMMANUEL ?

Le siège social de DE CHAVIGNY EMMANUEL est situé 38 rue Vagabonde, 91830 Le Coudray-Montceaux.

DE CHAVIGNY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CHAVIGNY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CHAVIGNY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHAVIGNY EMMANUEL.