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DE CHENEVELLE

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Siren495 019 911Société civile26120 MontélierCréée le 29 mars 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 495 019 911, DE CHENEVELLE est une société civile créée le 29 mars 2007. Son siège social est situé 713 CHE de Fauconnières, 26120 Montélier. DE CHENEVELLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par LAURENT VIOSSAT, gérant.

Fiche d'identité de DE CHENEVELLE

Dénomination
DE CHENEVELLE
SIREN
495 019 911
SIRET (siège)
495 019 911 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27495019911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 019 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 mars 2007
Siège social
713 CHE de Fauconnières , 26120, Montélier
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE CHENEVELLE

Exploitation de tous biens ruraux pour l'exercice de toute activité de nature agricole.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE CHENEVELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE CHENEVELLE

LV

LAURENT VIOSSAT

Gérant

Établissements de DE CHENEVELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MontélierSiègeActif

    495 019 911 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE CHENEVELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2007

  • Acte

Conformité de DE CHENEVELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE CHENEVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE CHENEVELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE CHENEVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE CHENEVELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    VIOSSAT Gilbert Claude Marcel nom d'usage : VIOSSAT n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2007

Questions fréquentes sur DE CHENEVELLE

Quel est le numéro SIREN de DE CHENEVELLE ?

Le numéro SIREN de DE CHENEVELLE est 495 019 911. Le SIRET de son siège social est 495 019 911 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27495019911.

Qui dirige DE CHENEVELLE ?

DE CHENEVELLE est dirigée par LAURENT VIOSSAT, gérant.

Où se situe le siège social de DE CHENEVELLE ?

Le siège social de DE CHENEVELLE est situé 713 CHE de Fauconnières, 26120 Montélier.

DE CHENEVELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE CHENEVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE CHENEVELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE CHENEVELLE.

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