DE COTIIS RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE COTIIS RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1987 sous le numéro SIREN 431 198 746. Elle est domiciliée 5 rue Pasteur, 95550 Bessancourt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DE COTIIS RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- DE COTIIS RAPHAEL
- SIREN
- 431 198 746
- SIRET (siège)
- 431 198 746 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79431198746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 198 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 1987
- Siège social
- 5 RUE PASTEUR, 95550, BESSANCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE COTIIS RAPHAEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DE COTIIS RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE COTIIS RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE COTIIS RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95550 BESSANCOURTSiègeActif
431 198 746 00015 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE COTIIS RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE COTIIS RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE COTIIS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE COTIIS RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE COTIIS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE COTIIS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE COTIIS RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1987
Questions fréquentes sur DE COTIIS RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de DE COTIIS RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de DE COTIIS RAPHAEL est 431 198 746. Le SIRET de son siège social est 431 198 746 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79431198746.
Où se situe le siège social de DE COTIIS RAPHAEL ?
Le siège social de DE COTIIS RAPHAEL est situé 5 rue Pasteur, 95550 Bessancourt.
DE COTIIS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE COTIIS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE COTIIS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE COTIIS RAPHAEL.
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