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DE FOISEUL

Active
Siren791 034 812Société civile52120 LATRECEY-ORMOY-SUR-AUBECréée le 11 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

DE FOISEUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2013, identifiée par le SIREN 791 034 812. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Four Bugnon, 52120 Latrecey-Ormoy-sur-Aube. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par HERVE MARTINOT, gérant.

Fiche d'identité de DE FOISEUL

Dénomination
DE FOISEUL
SIREN
791 034 812
SIRET (siège)
791 034 812 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30791034812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 034 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
11 février 2013
Siège social
7 RUE DU FOUR BUGNON , 52120, LATRECEY-ORMOY-SUR-AUBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE FOISEUL

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural

Finances de DE FOISEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE FOISEUL

KE

KARINE ECHARD

Autre

Depuis la création (11 février 2013) · 13 ans

HM

HERVE MARTINOT

Gérant

Depuis la création (11 février 2013) · 13 ans

D

DU CHAMP AU LOUP

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 2013) · 13 ans

Établissements de DE FOISEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52120 LATRECEY-ORMOY-SUR-AUBESiègeActif

    791 034 812 00010 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE FOISEUL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 11 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de DE FOISEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE FOISEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE FOISEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FOISEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE FOISEUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE FOISEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE FOISEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-11 · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2013

Questions fréquentes sur DE FOISEUL

Quel est le numéro SIREN de DE FOISEUL ?

Le numéro SIREN de DE FOISEUL est 791 034 812. Le SIRET de son siège social est 791 034 812 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30791034812.

Qui dirige DE FOISEUL ?

DE FOISEUL est dirigée par HERVE MARTINOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE FOISEUL ?

Le siège social de DE FOISEUL est situé 7 rue du Four Bugnon, 52120 Latrecey-Ormoy-sur-Aube.

DE FOISEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE FOISEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE FOISEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FOISEUL.

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