DE FRANCHOT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 98,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 456 435, DE FRANCHOT est une société civile créée le 4 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Fremine, 10150 Luyeres. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). NICOLAS SEBILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE FRANCHOT
INSEE- Dénomination
- DE FRANCHOT
- SIREN
- 801 456 435
- SIRET (siège)
- 801 456 435 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53801456435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 456 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 98 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 avril 2014
- Siège social
- 22 RUE FREMINE , 10150, LUYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE FRANCHOT
Polyculture.
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Finances de DE FRANCHOT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE FRANCHOT
INSEEM2C2
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 avril 2014) · 12 ans
Établissements de DE FRANCHOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10150 LUYERESSiègeActif
801 456 435 00016 · ouvert le 26 mars 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE FRANCHOT
INPIConformité de DE FRANCHOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FRANCHOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE FRANCHOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE FRANCHOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE FRANCHOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEBILLE Nicolas, Roger, Reynald
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-04 · Début d'activité : 2014-03-26
- création
Date d'effet : 04 avril 2014
Questions fréquentes sur DE FRANCHOT
Quel est le numéro SIREN de DE FRANCHOT ?
Le numéro SIREN de DE FRANCHOT est 801 456 435. Le SIRET de son siège social est 801 456 435 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53801456435.
Qui dirige DE FRANCHOT ?
DE FRANCHOT est dirigée par NICOLAS SEBILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE FRANCHOT ?
Le siège social de DE FRANCHOT est situé 22 rue Fremine, 10150 Luyeres.
DE FRANCHOT est-elle toujours en activité ?
Oui, DE FRANCHOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE FRANCHOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FRANCHOT.
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