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DE FRANCHOT

Active
Siren801 456 435Société civile10150 LUYERESCréée le 04 avril 2014

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
98,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 456 435, DE FRANCHOT est une société civile créée le 4 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Fremine, 10150 Luyeres. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). NICOLAS SEBILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE FRANCHOT

Dénomination
DE FRANCHOT
SIREN
801 456 435
SIRET (siège)
801 456 435 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53801456435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 456 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
98 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 avril 2014
Siège social
22 RUE FREMINE , 10150, LUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE FRANCHOT

Polyculture.

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Finances de DE FRANCHOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE FRANCHOT

M

M2C2

Associé indéfiniment responsable

NS

NICOLAS SEBILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 avril 2014) · 12 ans

Établissements de DE FRANCHOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10150 LUYERESSiègeActif

    801 456 435 00016 · ouvert le 26 mars 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE FRANCHOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2014

  • Acte

Conformité de DE FRANCHOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FRANCHOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE FRANCHOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE FRANCHOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE FRANCHOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEBILLE Nicolas, Roger, Reynald

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-04 · Début d'activité : 2014-03-26

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2014

Questions fréquentes sur DE FRANCHOT

Quel est le numéro SIREN de DE FRANCHOT ?

Le numéro SIREN de DE FRANCHOT est 801 456 435. Le SIRET de son siège social est 801 456 435 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53801456435.

Qui dirige DE FRANCHOT ?

DE FRANCHOT est dirigée par NICOLAS SEBILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE FRANCHOT ?

Le siège social de DE FRANCHOT est situé 22 rue Fremine, 10150 Luyeres.

DE FRANCHOT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE FRANCHOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE FRANCHOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FRANCHOT.