DE FRAYSSE
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Capital social
- 116 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 290 515, DE FRAYSSE est une société civile créée le 12 octobre 2006. Son siège social est situé Fraysse Fraysse, 84390 Sault. Elle exerce une activité de culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z). La direction est assurée par FREDERIC CHANU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE FRAYSSE
INSEE- Dénomination
- DE FRAYSSE
- SIREN
- 492 290 515
- SIRET (siège)
- 492 290 515 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94492290515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 290 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 116 000 €
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 12 octobre 2006
- Siège social
- FRAYSSE FRAYSSE, 84390, SAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE FRAYSSE
PRODUCTION ET TRANSFORMATION DE CEREALES LAVANDES ET LAVANDINS
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Finances de DE FRAYSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE FRAYSSE
INSEEÉtablissements de DE FRAYSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84390 SAULTSiègeActif
492 290 515 00013 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0128Z
Documents juridiques de DE FRAYSSE
INPIConformité de DE FRAYSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE FRAYSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE FRAYSSE. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 avril 1990 · N° 88-20.347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE FRAYSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE FRAYSSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 octobre 2006
Questions fréquentes sur DE FRAYSSE
Quel est le numéro SIREN de DE FRAYSSE ?
Le numéro SIREN de DE FRAYSSE est 492 290 515. Le SIRET de son siège social est 492 290 515 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94492290515.
Qui dirige DE FRAYSSE ?
DE FRAYSSE est dirigée par FREDERIC CHANU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE FRAYSSE ?
Le siège social de DE FRAYSSE est situé Fraysse Fraysse, 84390 Sault.
DE FRAYSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE FRAYSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE FRAYSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE FRAYSSE.
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