DE GIRVAL BERNARD
Active4799A · Vente à domicile
DE GIRVAL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1977, identifié par le SIREN 309 958 973. Elle est domiciliée 31 rue Grande rue, 21410 Fleurey-sur-Ouche. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DE GIRVAL BERNARD
INSEE- Dénomination
- DE GIRVAL BERNARD
- SIREN
- 309 958 973
- SIRET (siège)
- 309 958 973 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11309958973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 958 973
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 25 décembre 1977
- Siège social
- 31 RUE GRANDE RUE, 21410, FLEUREY-SUR-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE GIRVAL BERNARD
Vente à domicile
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Établissements de DE GIRVAL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21410 FLEUREY-SUR-OUCHESiègeActif
309 958 973 00013 · NAF 4799A
Conformité de DE GIRVAL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE GIRVAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE GIRVAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE GIRVAL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1977
Questions fréquentes sur DE GIRVAL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DE GIRVAL BERNARD ?
Le numéro SIREN de DE GIRVAL BERNARD est 309 958 973. Le SIRET de son siège social est 309 958 973 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11309958973.
Où se situe le siège social de DE GIRVAL BERNARD ?
Le siège social de DE GIRVAL BERNARD est situé 31 rue Grande rue, 21410 Fleurey-sur-Ouche.
DE GIRVAL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DE GIRVAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE GIRVAL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE GIRVAL BERNARD.
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