MODOT MATHIEU DAVID

Active

Siren814 693 396Entrepreneur individuel21410 FLEUREY-SUR-OUCHECréée le 01 novembre 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MODOT MATHIEU DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2015, identifié par le SIREN 814 693 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Charme, 21410 Fleurey-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de MODOT MATHIEU DAVID

INSEE

Dénomination: MODOT MATHIEU DAVID
SIREN: 814 693 396
SIRET (siège): 814 693 396 00016
N° TVA intracommunautaire: FR09814693396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 814 693 396
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 01 novembre 2015
Siège social: 1 RUE DE LA CHARME, 21410, FLEUREY-SUR-OUCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MODOT MATHIEU DAVID

Vente à domicile

Finances de MODOT MATHIEU DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODOT MATHIEU DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODOT MATHIEU DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21410 FLEUREY-SUR-OUCHESiègeActif
814 693 396 00016 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 4799A

Documents juridiques de MODOT MATHIEU DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODOT MATHIEU DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODOT MATHIEU DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODOT MATHIEU DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODOT MATHIEU DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODOT MATHIEU DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODOT MATHIEU DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2015

Questions fréquentes sur MODOT MATHIEU DAVID

Quel est le numéro SIREN de MODOT MATHIEU DAVID ?

Le numéro SIREN de MODOT MATHIEU DAVID est 814 693 396. Le SIRET de son siège social est 814 693 396 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09814693396.

Où se situe le siège social de MODOT MATHIEU DAVID ?

Le siège social de MODOT MATHIEU DAVID est situé 1 rue de la Charme, 21410 Fleurey-sur-Ouche.