De Jesus Gomes Daniel

Active

Siren925 239 030Entrepreneur individuel69700 GivorsCréée le 12 avril 2024

1071D · Pâtisserie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 925 239 030, De Jesus Gomes Daniel est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2024. Elle est domiciliée 7 RUE Jean Ligonnet, 69700 Givors. Son activité principale est pâtisserie (code NAF 1071D).

Fiche d'identité de De Jesus Gomes Daniel

INSEE

Dénomination: De Jesus Gomes Daniel
SIREN: 925 239 030
SIRET (siège): 925 239 030 00016
N° TVA intracommunautaire: FR22925239030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 925 239 030
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071D - Pâtisserie
Date de création: 12 avril 2024
Siège social: 7 RUE Jean Ligonnet, 69700, Givors
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de De Jesus Gomes Daniel

Formation en pâtisserie

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Établissements de De Jesus Gomes Daniel

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69700 GivorsSiègeActif
925 239 030 00016 · ouvert le 25 mars 2024 · NAF 1071D

Documents juridiques de De Jesus Gomes Daniel

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de De Jesus Gomes Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour De Jesus Gomes Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de De Jesus Gomes Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de De Jesus Gomes Daniel

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 12 avril 2024

Questions fréquentes sur De Jesus Gomes Daniel

Quel est le numéro SIREN de De Jesus Gomes Daniel ?

Le numéro SIREN de De Jesus Gomes Daniel est 925 239 030. Le SIRET de son siège social est 925 239 030 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22925239030.

Où se situe le siège social de De Jesus Gomes Daniel ?

Le siège social de De Jesus Gomes Daniel est situé 7 RUE Jean Ligonnet, 69700 Givors.