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DE L'AIGUEMARSE

Active
Siren517 486 031Société civile26170 BENIVAY-OLLONCréée le 22 octobre 2009

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
53,0 k€

DE L'AIGUEMARSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 486 031. Son siège social est situé Quartier Molliere, 26170 Benivay-Ollon. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par FLORIAN CHARRASSE, gérant.

Fiche d'identité de DE L'AIGUEMARSE

Dénomination
DE L'AIGUEMARSE
SIREN
517 486 031
SIRET (siège)
517 486 031 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71517486031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 486 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
52 987 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
22 octobre 2009
Siège social
QUARTIER MOLLIERE, 26170, BENIVAY-OLLON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE L'AIGUEMARSE

Production de fruits, vin, oléagineux, céréales.

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Finances de DE L'AIGUEMARSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE L'AIGUEMARSE

Anciens dirigeants (3)

DF

devient gérant FICATIER

FICATIER Marion nom d'usage · de mars 2020 à juillet 2025

NC

n'est plus gérant CHARRASSE

SIMOND Simone Louise nom d'usage · de juin 2018 à mars 2020

SS

Simone Louise nom d'usage : CHARRASSE Simone. Gérant : CHARRASSE Florian Jean-Baptiste nom d'usage : CHARRASSE Florian SIMOND

Gérant · de octobre 2009 à juin 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE L'AIGUEMARSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26170 BENIVAY-OLLONSiègeActif

    517 486 031 00019 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 0124Z

Documents juridiques de DE L'AIGUEMARSE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de DE L'AIGUEMARSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'AIGUEMARSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE L'AIGUEMARSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'AIGUEMARSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L'AIGUEMARSE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    FICATIER Marion nom d'usage : FICATIER n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    FICATIER Marion nom d'usage : FICATIER devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    SIMOND Simone Louise nom d'usage : CHARRASSE n'est plus gérant

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-01

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2009

Marques déposées par DE L'AIGUEMARSE

DE L'AIGUEMARSE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Olizabi

    N° 4460727 · Déposée le 12 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 12 juin 2028

  • Olisabi

    N° 4460725 · Déposée le 12 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 12 juin 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DE L'AIGUEMARSE

Quel est le numéro SIREN de DE L'AIGUEMARSE ?

Le numéro SIREN de DE L'AIGUEMARSE est 517 486 031. Le SIRET de son siège social est 517 486 031 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71517486031.

Qui dirige DE L'AIGUEMARSE ?

DE L'AIGUEMARSE est dirigée par FLORIAN CHARRASSE, gérant.

Où se situe le siège social de DE L'AIGUEMARSE ?

Le siège social de DE L'AIGUEMARSE est situé Quartier Molliere, 26170 Benivay-Ollon.

DE L'AIGUEMARSE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'AIGUEMARSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'AIGUEMARSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'AIGUEMARSE.