DE L'ALLIANCE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 250 k€
DE L'ALLIANCE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2021, identifiée par le SIREN 901 775 395. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue d'Ornans, 25580 Etalans. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par ELODIE COLLIN, gérant.
Fiche d'identité de DE L'ALLIANCE
INSEE- Dénomination
- DE L'ALLIANCE
- SIREN
- 901 775 395
- SIRET (siège)
- 901 775 395 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77901775395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 775 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 250 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 02 août 2021
- Siège social
- 2 RUE D'ORNANS, 25580, ETALANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ALLIANCE
Exploitation de biens agricoles
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Finances de DE L'ALLIANCE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ALLIANCE
INSEEÉtablissements de DE L'ALLIANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25580 ETALANSSiègeActif
901 775 395 00014 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE L'ALLIANCE
INPIConformité de DE L'ALLIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ALLIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ALLIANCE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 10 novembre 2025 · N° 21/00995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 23 juillet 2024 · N° 23/06122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 12 novembre 2012 · N° 09/15247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ALLIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ALLIANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 2021
Questions fréquentes sur DE L'ALLIANCE
Quel est le numéro SIREN de DE L'ALLIANCE ?
Le numéro SIREN de DE L'ALLIANCE est 901 775 395. Le SIRET de son siège social est 901 775 395 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77901775395.
Qui dirige DE L'ALLIANCE ?
DE L'ALLIANCE est dirigée par ELODIE COLLIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ALLIANCE ?
Le siège social de DE L'ALLIANCE est situé 2 rue d'Ornans, 25580 Etalans.
DE L'ALLIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ALLIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ALLIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ALLIANCE.
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