DE L'ATLAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
DE L'ATLAS est une SCI immatriculée le 5 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 298 923. Elle est domiciliée 33 rue Emile Debrie, 80450 Camon. DE L'ATLAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MARC DA COSTA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE L'ATLAS
INSEE- Dénomination
- DE L'ATLAS
- SIREN
- 798 298 923
- SIRET (siège)
- 798 298 923 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52798298923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 298 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 novembre 2013
- Siège social
- 33 RUE EMILE DEBRIE, 80450, CAMON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ATLAS
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, de prise de participation, de construction, d'échange, d'apport ou autrement
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Finances de DE L'ATLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ATLAS
INSEEÉtablissements de DE L'ATLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80450 CAMONSiègeActif
798 298 923 00011 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE L'ATLAS
INPIConformité de DE L'ATLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ATLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ATLAS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025F00649
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/54251
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/04216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 13 septembre 2023 · N° 22/02148
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 2022 · N° 21-16.042
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ATLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'ATLAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-30
- création
Date d'effet : 05 novembre 2013
Questions fréquentes sur DE L'ATLAS
Quel est le numéro SIREN de DE L'ATLAS ?
Le numéro SIREN de DE L'ATLAS est 798 298 923. Le SIRET de son siège social est 798 298 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52798298923.
Qui dirige DE L'ATLAS ?
DE L'ATLAS est dirigée par JEAN-MARC DA COSTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ATLAS ?
Le siège social de DE L'ATLAS est situé 33 rue Emile Debrie, 80450 Camon.
DE L'ATLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ATLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ATLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ATLAS.
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