DE L'AUBIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE L'AUBIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2017, identifiée par le SIREN 831 473 426. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Aubier L'AUBIER, 85770 L'Ile-d'Elle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par KARINE SAUVERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE L'AUBIER
INSEE- Dénomination
- DE L'AUBIER
- SIREN
- 831 473 426
- SIRET (siège)
- 831 473 426 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09831473426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 473 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 août 2017
- Siège social
- L'Aubier L'AUBIER, 85770, L'ILE-D'ELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'AUBIER
Location et gestion d'immeuble
Finances de DE L'AUBIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'AUBIER
INSEEÉtablissements de DE L'AUBIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85770 L'ILE-D'ELLESiègeActif
831 473 426 00011 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE L'AUBIER
INPIComptes annuels de DE L'AUBIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'AUBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE L'AUBIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'AUBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'AUBIER. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00183
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 juillet 2020 · N° 19-17.369
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'AUBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE L'AUBIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-11 · Début d'activité : 2017-09-01
- création
Date d'effet : 11 août 2017
Questions fréquentes sur DE L'AUBIER
Quel est le numéro SIREN de DE L'AUBIER ?
Le numéro SIREN de DE L'AUBIER est 831 473 426. Le SIRET de son siège social est 831 473 426 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09831473426.
Qui dirige DE L'AUBIER ?
DE L'AUBIER est dirigée par KARINE SAUVERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'AUBIER ?
Le siège social de DE L'AUBIER est situé L'Aubier L'AUBIER, 85770 L'Ile-d'Elle.
DE L'AUBIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'AUBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'AUBIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'AUBIER.
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