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DE L'ECUREUIL

Active
Siren387 556 137Société civile55260 BELRAINCréée le 23 juin 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
149 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 556 137, DE L'ECUREUIL est une société civile créée le 23 juin 1992. Son siège social est situé 9 rue de la Voie de Baune, 55260 Belrain. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par PASCAL GERVAISE, autre.

Fiche d'identité de DE L'ECUREUIL

Dénomination
DE L'ECUREUIL
SIREN
387 556 137
SIRET (siège)
387 556 137 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39387556137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 556 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
148 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
23 juin 1992
Siège social
9 RUE DE LA VOIE DE BAUNE , 55260, BELRAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'ECUREUIL

Activités agricoles.

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Finances de DE L'ECUREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE L'ECUREUIL

PG

PASCAL GERVAISE

Autre

En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE L'ECUREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55260 BELRAINSiègeActif

    387 556 137 00017 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE L'ECUREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2000

  • Acte

Conformité de DE L'ECUREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ECUREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'ECUREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'ECUREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE L'ECUREUIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GERVAISE Pascal

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 1992

Questions fréquentes sur DE L'ECUREUIL

Quel est le numéro SIREN de DE L'ECUREUIL ?

Le numéro SIREN de DE L'ECUREUIL est 387 556 137. Le SIRET de son siège social est 387 556 137 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39387556137.

Qui dirige DE L'ECUREUIL ?

DE L'ECUREUIL est dirigée par PASCAL GERVAISE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE L'ECUREUIL ?

Le siège social de DE L'ECUREUIL est situé 9 rue de la Voie de Baune, 55260 Belrain.

DE L'ECUREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'ECUREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'ECUREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ECUREUIL.