DE L'EPINE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 8,0 k€
DE L'EPINE est une société civile immatriculée le 15 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 636 838. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Grand Bout, 60690 Haute-Epine. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par CEDRIC DESESQUELLES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE L'EPINE
INSEE- Dénomination
- DE L'EPINE
- SIREN
- 801 636 838
- SIRET (siège)
- 801 636 838 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02801636838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 636 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 15 avril 2014
- Siège social
- 13 RUE DU GRAND BOUT , 60690, HAUTE-EPINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'EPINE
Polyculture, élevage.
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Finances de DE L'EPINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'EPINE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de avril 2014 à juin 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE L'EPINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60690 HAUTE-EPINESiègeActif
801 636 838 00014 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DE L'EPINE
INPIConformité de DE L'EPINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'EPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE L'EPINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 03 février 2026 · N° 24/00343
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Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00649
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2025 · N° 24-17.537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/01709
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Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/02227
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Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/01047
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Décision du 18 septembre 2025 · N° 22/06745
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Décision du 04 juin 2025 · N° 25/00036
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Décision du 13 mai 2025 · N° 24/08179
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Décision du 20 janvier 2025 · N° 23/01091
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Décision du 04 juin 2024 · N° 23/03850
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Décision du 13 juin 2006 · N° 04-13.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'EPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'EPINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Gérant partant : Desesquelles, Christian
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-15 · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 15 avril 2014
Questions fréquentes sur DE L'EPINE
Quel est le numéro SIREN de DE L'EPINE ?
Le numéro SIREN de DE L'EPINE est 801 636 838. Le SIRET de son siège social est 801 636 838 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02801636838.
Qui dirige DE L'EPINE ?
DE L'EPINE est dirigée par CEDRIC DESESQUELLES, gérant.
Où se situe le siège social de DE L'EPINE ?
Le siège social de DE L'EPINE est situé 13 rue du Grand Bout, 60690 Haute-Epine.
DE L'EPINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'EPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'EPINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'EPINE.
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