DE L'ESPADON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE L'ESPADON est une SCI immatriculée le 23 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 631 058. Elle est domiciliée 1 IMP des Pépinières, 21490 Varois-et-Chaignot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Martine MERAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE L'ESPADON
INSEE- Dénomination
- DE L'ESPADON
- SIREN
- 938 631 058
- SIRET (siège)
- 938 631 058 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64938631058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 631 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 2024
- Siège social
- 1 IMP des Pépinières, 21490, Varois-et-Chaignot
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ESPADON
La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et, plus particulièrement, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises pouvant favoriser son objet
Finances de DE L'ESPADON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ESPADON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2024) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2024) · 1 an
Établissements de DE L'ESPADON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21490 Varois-et-ChaignotSiègeActif
938 631 058 00014 · ouvert le 13 décembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE L'ESPADON
INPIComptes annuels de DE L'ESPADON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'ESPADON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE L'ESPADON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ESPADON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'ESPADON. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1990 · N° 88-40.729
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ESPADON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE L'ESPADON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-23 · Début d'activité : 2024-12-13
- création
Date d'effet : 23 décembre 2024
Questions fréquentes sur DE L'ESPADON
Quel est le numéro SIREN de DE L'ESPADON ?
Le numéro SIREN de DE L'ESPADON est 938 631 058. Le SIRET de son siège social est 938 631 058 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64938631058.
Qui dirige DE L'ESPADON ?
DE L'ESPADON est dirigée par Martine MERAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ESPADON ?
Le siège social de DE L'ESPADON est situé 1 IMP des Pépinières, 21490 Varois-et-Chaignot.
DE L'ESPADON est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ESPADON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ESPADON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ESPADON.
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