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DE L'ETANG

Active
Siren881 984 645Société civile13200 ArlesCréée le 02 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DE L'ETANG est une société civile immatriculée le 2 mars 2020 sous le numéro SIREN 881 984 645. Elle est domiciliée 913 CHE du Mas Saint Andiol Albaron, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 0112Z. La direction est assurée par RAPHAEL ROZIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE L'ETANG

Dénomination
DE L'ETANG
SIREN
881 984 645
SIRET (siège)
881 984 645 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72881984645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 984 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0112Z
Date de création
02 mars 2020
Siège social
913 CHE du Mas Saint Andiol Albaron, 13200, Arles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE L'ETANG

activités agricoles au sens de l'article L 311- 1 du code rural et de la pêche maritime

Finances de DE L'ETANG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE L'ETANG

RR

RAPHAEL ROZIERE

Gérant

Depuis la création (02 mars 2020) · 6 ans

Établissements de DE L'ETANG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ArlesSiègeActif

    881 984 645 00013 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0112Z

Documents juridiques de DE L'ETANG

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de DE L'ETANG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'ETANG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE L'ETANG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ETANG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'ETANG. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'ETANG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE L'ETANG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-02 · Début d'activité : 2020-01-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2020

Questions fréquentes sur DE L'ETANG

Quel est le numéro SIREN de DE L'ETANG ?

Le numéro SIREN de DE L'ETANG est 881 984 645. Le SIRET de son siège social est 881 984 645 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72881984645.

Qui dirige DE L'ETANG ?

DE L'ETANG est dirigée par RAPHAEL ROZIERE, gérant.

Où se situe le siège social de DE L'ETANG ?

Le siège social de DE L'ETANG est situé 913 CHE du Mas Saint Andiol Albaron, 13200 Arles.

DE L'ETANG est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'ETANG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'ETANG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ETANG.

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