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DE L'ORME

Active
Siren380 380 691659851150 VRAUXCréée le 15 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
23,7 k€
Effectif
Non publié

DE L'ORME est une 6598, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 380 691. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rle Miche, 51150 Vraux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par AMAURY JACQUIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE L'ORME

Dénomination
DE L'ORME
SIREN
380 380 691
SIRET (siège)
380 380 691 00028
N° TVA intracommunautaire
FR38380380691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 380 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
23 700 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 janvier 1991
Siège social
3 RLE MICHE , 51150, VRAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE L'ORME

Exercice d'une activité agricole

Finances de DE L'ORME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE L'ORME

AJ

AMAURY JACQUIER

Gérant

En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2015

Anciens dirigeants (1)

JW

Jocelyne Marie Associé indéfiniment responsable : JACQUIER Guy WILTGEN

Gérant associé indéfiniment responsable · de juin 2010 à mai 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE L'ORME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51150 VRAUXSiègeActif

    380 380 691 00028 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0111Z

  • 51150 VRAUXFermé

    380 380 691 00010 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE L'ORME

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 16 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de DE L'ORME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'ORME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE L'ORME

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    modification du Gérant Jacquier, Amaury Guy Marcel, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Wiltgen, nom d'usage : Jacquier, Jocelyne Marie, modification de l'Associé indéfiniment responsable Jacquier, Guy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Jacquier, Amaury Guy Marcel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : WILTGEN Jocelyne Marie Associé indéfiniment responsable : JACQUIER Guy

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1991

Questions fréquentes sur DE L'ORME

Quel est le numéro SIREN de DE L'ORME ?

Le numéro SIREN de DE L'ORME est 380 380 691. Le SIRET de son siège social est 380 380 691 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38380380691.

Qui dirige DE L'ORME ?

DE L'ORME est dirigée par AMAURY JACQUIER, gérant.

Où se situe le siège social de DE L'ORME ?

Le siège social de DE L'ORME est situé 3 Rle Miche, 51150 Vraux.

DE L'ORME est-elle toujours en activité ?

Oui, DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE L'ORME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ORME.

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