DE L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 154 k€
- Effectif
- Non publié
DE L'ORME est une 6597 immatriculée le 13 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 048 084. Son siège social est situé 12 rue de l'Orme, 77630 Saint-Martin-en-Biere. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. AURELIE BOUCHARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE L'ORME
INSEE- Dénomination
- DE L'ORME
- SIREN
- 503 048 084
- SIRET (siège)
- 503 048 084 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR28503048084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 048 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6597
- Capital social
- 153 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 13 mars 2008
- Siège social
- 12 RUE DE L'ORME , 77630, SAINT-MARTIN-EN-BIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'ORME
Polyculture
Finances de DE L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'ORME
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE L'ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77630 SAINT-MARTIN-EN-BIERESiègeActif
503 048 084 00019 · ouvert le 06 mars 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE L'ORME
INPIComptes annuels de DE L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'ORME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-6
Décision du 27 février 2025 · N° 24/02554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE L'ORME
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Associé indéfiniment responsable : BOUCHARD Denis modification le 26 Décembre 2013 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : BOUCHARD Sophie Florence Evelyne modification le 26 Janvier 2017 ; Associé indéfiniment responsable : MATHIEU Maryse Simone Georgette modification le 26 Janvier 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : BOUCHARD Aurélie Denise Madeleine modification le 26 Janvier 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Associé indéfiniment responsable : BOUCHARD Denis modification le 26 Décembre 2013 Associé indéfiniment responsable : BOUCHARD Sophie Florence Evelyne en fonction le 26 Décembre 2013 Gérant Associé indéfiniment responsable : MATHIEU Maryse Simone Georgette en fonction le 26 Décembre 2013 Associé indéfiniment responsable : BOUCHARD Aurélie Denise Madeleine en fonction le 26 Décembre 2013
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-13 · Début d'activité : 2008-03-06
- création
Date d'effet : 13 mars 2008
Questions fréquentes sur DE L'ORME
Quel est le numéro SIREN de DE L'ORME ?
Le numéro SIREN de DE L'ORME est 503 048 084. Le SIRET de son siège social est 503 048 084 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28503048084.
Qui dirige DE L'ORME ?
DE L'ORME est dirigée par AURELIE BOUCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'ORME ?
Le siège social de DE L'ORME est situé 12 rue de l'Orme, 77630 Saint-Martin-en-Biere.
DE L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'ORME.
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