DE L'OSSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 25,9 k€
DE L'OSSE est une société civile immatriculée le 14 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 283 107. Elle est domiciliée Qua du Parc Chateau de l'Osse, 32100 Condom. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par NICOLAS LABORDE, gérant.
Fiche d'identité de DE L'OSSE
INSEE- Dénomination
- DE L'OSSE
- SIREN
- 400 283 107
- SIRET (siège)
- 400 283 107 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03400283107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 283 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 25 916,33 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 mars 1995
- Siège social
- QUA DU PARC CHATEAU DE L'OSSE, 32100, CONDOM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'OSSE
Exploitation de fonds ruraux (polyculture, bovins viandé)
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Finances de DE L'OSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'OSSE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2020
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE L'OSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32100 CONDOMSiègeActif
400 283 107 00011 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE L'OSSE
INPIConformité de DE L'OSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'OSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE L'OSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'OSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE L'OSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant : LABORDE Nicolas, Hervé, Régis
- création
Date d'effet : 14 mars 1995
Questions fréquentes sur DE L'OSSE
Quel est le numéro SIREN de DE L'OSSE ?
Le numéro SIREN de DE L'OSSE est 400 283 107. Le SIRET de son siège social est 400 283 107 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03400283107.
Qui dirige DE L'OSSE ?
DE L'OSSE est dirigée par NICOLAS LABORDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'OSSE ?
Le siège social de DE L'OSSE est situé Qua du Parc Chateau de l'Osse, 32100 Condom.
DE L'OSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'OSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'OSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'OSSE.
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