DE L'OURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE L'OURS est une SCI immatriculée le 22 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 345 616. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Poilus, 63122 Ceyrat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALINE CAILLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE L'OURS
INSEE- Dénomination
- DE L'OURS
- SIREN
- 922 345 616
- SIRET (siège)
- 922 345 616 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR19922345616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 345 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 décembre 2022
- Siège social
- 15 RUE DES POILUS, 63122, CEYRAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE L'OURS
L'acquisition de tous biens et droit immobiliers, leur transformation, leur aménagement, leur administration et leur location, la mise à disposition aux associés, la vente de ces biens à titre exceptionnel.
Finances de DE L'OURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE L'OURS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2022) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2022) · 3 ans
Établissements de DE L'OURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63122 CEYRATSiègeActif
922 345 616 00010 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE L'OURS
INPIComptes annuels de DE L'OURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE L'OURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE L'OURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE L'OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE L'OURS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/05207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE L'OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE L'OURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-22 · Début d'activité : 2022-12-01
- création
Date d'effet : 22 décembre 2022
Questions fréquentes sur DE L'OURS
Quel est le numéro SIREN de DE L'OURS ?
Le numéro SIREN de DE L'OURS est 922 345 616. Le SIRET de son siège social est 922 345 616 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19922345616.
Qui dirige DE L'OURS ?
DE L'OURS est dirigée par ALINE CAILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE L'OURS ?
Le siège social de DE L'OURS est situé 15 rue des Poilus, 63122 Ceyrat.
DE L'OURS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE L'OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE L'OURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE L'OURS.
Entreprises similaires
Même activité à Ceyrat