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DE LA BOTINIERE

Active
Siren400 741 427Société civile44330 VALLETCréée le 26 avril 1995

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,5 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 400 741 427, DE LA BOTINIERE est une société civile créée le 26 avril 1995. Elle est domiciliée La Botiniere, 44330 Vallet. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par PHILIPPE CASTEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA BOTINIERE

Dénomination
DE LA BOTINIERE
SIREN
400 741 427
SIRET (siège)
400 741 427 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85400741427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 741 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 476 010,65 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
26 avril 1995
Siège social
LA BOTINIERE , 44330, VALLET
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE LA BOTINIERE

La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi numéro 88-1202 du 30 décembre 1988. Et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient se rattachant à l'objet sus-indiqué, de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son existence ou son développement.

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Finances de DE LA BOTINIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA BOTINIERE

PC

PHILIPPE CASTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

V

VIGNOBLES ET DOMAINES CASTEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2007 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA BOTINIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44330 VALLETSiègeActif

    400 741 427 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE LA BOTINIERE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 26 avril 1995

  • Acte

Conformité de DE LA BOTINIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BOTINIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA BOTINIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA BOTINIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA BOTINIERE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : VIGNOBLES ET DOMAINES CASTEL. Gérant associé indéfiniment responsable : CASTEL Philippe.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : CASTEL FRERES. Gérant associé indéfiniment responsable : CASTEL Philippe.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : CASTEL FRERES. Gérant associé indéfiniment responsable : CASTEL Philippe.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : CASTEL FRERES. Gérant associé indéfiniment responsable : CASTEL Philippe.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1995

Marques déposées par DE LA BOTINIERE

DE LA BOTINIERE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BOTINIERE

    N° 4857294 · Déposée le 31 mars 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 31 mars 2032

  • BOTINIERE

    N° 4634225 · Déposée le 23 mars 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 23 mars 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DE LA BOTINIERE

Quel est le numéro SIREN de DE LA BOTINIERE ?

Le numéro SIREN de DE LA BOTINIERE est 400 741 427. Le SIRET de son siège social est 400 741 427 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85400741427.

Qui dirige DE LA BOTINIERE ?

DE LA BOTINIERE est dirigée par PHILIPPE CASTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE LA BOTINIERE ?

Le siège social de DE LA BOTINIERE est situé La Botiniere, 44330 Vallet.

DE LA BOTINIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA BOTINIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA BOTINIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BOTINIERE.