DE LA BRISETTE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 921 091 385, DE LA BRISETTE est une société civile créée le 7 novembre 2022. Elle est domiciliée 27 RUE de l'église, 50700 Montaigu-la-Brisette. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et n'emploie aucun salarié. Elle est dirigée par CLEMENT LEBLOND, gérant.
Fiche d'identité de DE LA BRISETTE
INSEE- Dénomination
- DE LA BRISETTE
- SIREN
- 921 091 385
- SIRET (siège)
- 921 091 385 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR53921091385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 091 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 07 novembre 2022
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 27 RUE de l'église, 50700, Montaigu-la-Brisette
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de DE LA BRISETTE
cultures et élevages associés
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INSEEÉtablissements de DE LA BRISETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50700 Montaigu-la-BrisetteSiègeActif
921 091 385 00028 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 0111Z
- 50700 MONTAIGU-LA-BRISETTEFermé
921 091 385 00010 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DE LA BRISETTE
INPIConformité de DE LA BRISETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BRISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA BRISETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA BRISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA BRISETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2022-10-27
- création
Date d'effet : 07 novembre 2022
Questions fréquentes sur DE LA BRISETTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA BRISETTE ?
Le numéro SIREN de DE LA BRISETTE est 921 091 385. Le SIRET de son siège social est 921 091 385 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53921091385.
Qui dirige DE LA BRISETTE ?
DE LA BRISETTE est dirigée par CLEMENT LEBLOND, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA BRISETTE ?
Le siège social de DE LA BRISETTE est situé 27 RUE de l'église, 50700 Montaigu-la-Brisette.
DE LA BRISETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA BRISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA BRISETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BRISETTE.
Combien de salariés compte DE LA BRISETTE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DE LA BRISETTE n'emploie aucun salarié.
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