DE LA BRISSONNIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 75,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 384 221, DE LA BRISSONNIERE est une société civile créée le 4 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 1 bis la Brissonnière, 44270 Paulx. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par DAVID KERBART en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE LA BRISSONNIERE
INSEE- Dénomination
- DE LA BRISSONNIERE
- SIREN
- 381 384 221
- SIRET (siège)
- 381 384 221 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39381384221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 384 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 75 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 04 avril 1991
- Siège social
- 1 1 bis la Brissonnière , 44270, Paulx
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA BRISSONNIERE
Ce groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui ou mis à disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAEC.
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Finances de DE LA BRISSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA BRISSONNIERE
INSEEÉtablissements de DE LA BRISSONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44270 PaulxSiègeActif
381 384 221 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE LA BRISSONNIERE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE LA BRISSONNIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE LA BRISSONNIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE LA BRISSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA BRISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE LA BRISSONNIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA BRISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE LA BRISSONNIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1991-04-04 · Début d'activité : 1991-01-01
- création
Date d'effet : 04 avril 1991
Questions fréquentes sur DE LA BRISSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de DE LA BRISSONNIERE ?
Le numéro SIREN de DE LA BRISSONNIERE est 381 384 221. Le SIRET de son siège social est 381 384 221 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39381384221.
Qui dirige DE LA BRISSONNIERE ?
DE LA BRISSONNIERE est dirigée par DAVID KERBART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA BRISSONNIERE ?
Le siège social de DE LA BRISSONNIERE est situé 1 1 bis la Brissonnière, 44270 Paulx.
DE LA BRISSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA BRISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA BRISSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA BRISSONNIERE.
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