DE LA CHAUME
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 982 578 551, DE LA CHAUME est une société civile créée le 18 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 LD la Chaume Briey, 21210 Thoisy-la-Berchère. DE LA CHAUME relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JOSHUA OLIVAIN, gérant.
Fiche d'identité de DE LA CHAUME
INSEE- Dénomination
- DE LA CHAUME
- SIREN
- 982 578 551
- SIRET (siège)
- 982 578 551 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR46982578551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 578 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 18 décembre 2023
- Siège social
- 4 LD la Chaume Briey, 21210, Thoisy-la-Berchère
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE LA CHAUME
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
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Finances de DE LA CHAUME
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INSEEÉtablissements de DE LA CHAUME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21210 Thoisy-la-BerchèreSiègeActif
982 578 551 00011 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DE LA CHAUME
INPIConformité de DE LA CHAUME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA CHAUME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA CHAUME. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/08349
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 10 mars 2026 · N° 24/00282
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 mars 2020 · N° 19-14.173
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juin 1998 · N° 96-17.503
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 1998 · N° 96-15.764
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 octobre 1990 · N° 89-13.632
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA CHAUME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA CHAUME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-15 · Début d'activité : 2023-12-31
- création
Date d'effet : 18 décembre 2023
Questions fréquentes sur DE LA CHAUME
Quel est le numéro SIREN de DE LA CHAUME ?
Le numéro SIREN de DE LA CHAUME est 982 578 551. Le SIRET de son siège social est 982 578 551 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46982578551.
Qui dirige DE LA CHAUME ?
DE LA CHAUME est dirigée par JOSHUA OLIVAIN, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA CHAUME ?
Le siège social de DE LA CHAUME est situé 4 LD la Chaume Briey, 21210 Thoisy-la-Berchère.
DE LA CHAUME est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA CHAUME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA CHAUME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA CHAUME.
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