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DE LA COUTURE

Active
Siren491 302 634Société civile60120 BLANCFOSSECréée le 01 août 2006

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
408 k€

DE LA COUTURE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2006, identifiée par le SIREN 491 302 634. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Grande rue, 60120 Blancfosse. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). NICOLAS DOUCHET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE LA COUTURE

Dénomination
DE LA COUTURE
SIREN
491 302 634
SIRET (siège)
491 302 634 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92491302634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 302 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
408 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 août 2006
Siège social
5 GRANDE RUE , 60120, BLANCFOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA COUTURE

Polyculture, élevage.

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Finances de DE LA COUTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA COUTURE

ND

NICOLAS DOUCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2006) · 20 ans

Établissements de DE LA COUTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60120 BLANCFOSSESiègeActif

    491 302 634 00010 · ouvert le 06 juillet 2006 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE LA COUTURE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2022

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 août 2006

  • Acte

Conformité de DE LA COUTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA COUTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA COUTURE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA COUTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA COUTURE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    modification du Gérant associé unique Douchet, Nicolas Louis Joseph

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2006-08-01 · Début d'activité : 2006-07-06

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur DE LA COUTURE

Quel est le numéro SIREN de DE LA COUTURE ?

Le numéro SIREN de DE LA COUTURE est 491 302 634. Le SIRET de son siège social est 491 302 634 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92491302634.

Qui dirige DE LA COUTURE ?

DE LA COUTURE est dirigée par NICOLAS DOUCHET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de DE LA COUTURE ?

Le siège social de DE LA COUTURE est situé 5 Grande rue, 60120 Blancfosse.

DE LA COUTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA COUTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA COUTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA COUTURE.

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