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DE LA PELOUSE

Active
Siren407 987 270Société civile49400 SAUMURCréée le 08 juillet 1996

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
15,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 987 270, DE LA PELOUSE est une société civile créée le 8 juillet 1996. Son siège social est situé LA PELOUSE Saint-Lambert-des-Levées, 49400 Saumur. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par BRICE TENNEGUIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE LA PELOUSE

Dénomination
DE LA PELOUSE
SIREN
407 987 270
SIRET (siège)
407 987 270 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11407987270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 987 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
08 juillet 1996
Siège social
LA PELOUSE Saint-Lambert-des-Levées, 49400, SAUMUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE LA PELOUSE

Activités réputées agricoles entre autres, la production de lait de vaches et de céréales

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Finances de DE LA PELOUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE LA PELOUSE

BT

BRICE TENNEGUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE LA PELOUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49400 SAUMURSiègeActif

    407 987 270 00011 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE LA PELOUSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Conformité de DE LA PELOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA PELOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA PELOUSE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE LA PELOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE LA PELOUSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR

    Gérant associé : TENNEGUIN Brice.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1996

Questions fréquentes sur DE LA PELOUSE

Quel est le numéro SIREN de DE LA PELOUSE ?

Le numéro SIREN de DE LA PELOUSE est 407 987 270. Le SIRET de son siège social est 407 987 270 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11407987270.

Qui dirige DE LA PELOUSE ?

DE LA PELOUSE est dirigée par BRICE TENNEGUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de DE LA PELOUSE ?

Le siège social de DE LA PELOUSE est situé LA PELOUSE Saint-Lambert-des-Levées, 49400 Saumur.

DE LA PELOUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE LA PELOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE LA PELOUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA PELOUSE.

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