De la Puce
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
De la Puce est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2024, identifiée par le SIREN 931 353 452. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 RUE de la Rivière, 21510 Duesme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Gwénaël EHRET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de De la Puce
INSEE- Dénomination
- De la Puce
- SIREN
- 931 353 452
- SIRET (siège)
- 931 353 452 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06931353452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 353 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juillet 2024
- Siège social
- 30 RUE de la Rivière, 21510, Duesme
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de De la Puce
la propriété, la jouissance et l'administration d'immeubles et droits immobiliers à destination agricole dont il deviendra propriétaire aux fins de création d'une ou plusieurs exploitations agricoles et plus généralement toutes opération se rattachant directement ou indirectement à cet objet pourvue qu'elle en soient le prolongement et à condition qu'elles ne modifient pas son caractère civil et soient conformes à la législation régissant les gfa
Finances de De la Puce
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de De la Puce
INSEEÉtablissements de De la Puce
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21510 DuesmeSiègeActif
931 353 452 00010 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de De la Puce
INPIComptes annuels de De la Puce
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour De la Puce. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de De la Puce
Aucune procédure collective n'a été publiée pour De la Puce. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent De la Puce. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2025R00842
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/05533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 août 2023 · N° 22/00530
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de De la Puce n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de De la Puce
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-24 · Début d'activité : 2024-07-01
- création
Date d'effet : 25 juillet 2024
Questions fréquentes sur De la Puce
Quel est le numéro SIREN de De la Puce ?
Le numéro SIREN de De la Puce est 931 353 452. Le SIRET de son siège social est 931 353 452 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06931353452.
Qui dirige De la Puce ?
De la Puce est dirigée par Gwénaël EHRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de De la Puce ?
Le siège social de De la Puce est situé 30 RUE de la Rivière, 21510 Duesme.
De la Puce est-elle toujours en activité ?
Oui, De la Puce est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
De la Puce est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour De la Puce.
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