DE LA TUILIERE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 530 158 708, DE LA TUILIERE est une société civile créée le 9 février 2011. Elle est domiciliée 24 Che des Tilleuls, 38780 Septeme. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ALEXIS JULLIEN, gérant.
Fiche d'identité de DE LA TUILIERE
INSEE- Dénomination
- DE LA TUILIERE
- SIREN
- 530 158 708
- SIRET (siège)
- 530 158 708 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR19530158708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 158 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 février 2011
- Siège social
- 24 CHE DES TILLEULS , 38780, SEPTEME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE LA TUILIERE
Céréales, maraichage
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Finances de DE LA TUILIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA TUILIERE
INSEEÉtablissements de DE LA TUILIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38780 SEPTEMESiègeActif
530 158 708 00012 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA TUILIERE
INPIConformité de DE LA TUILIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA TUILIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA TUILIERE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/10208
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025018487
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre Cab E
Décision du 25 mars 2024 · N° 19/11121
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 2000 · N° 97-44.102
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA TUILIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA TUILIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 février 2011
Questions fréquentes sur DE LA TUILIERE
Quel est le numéro SIREN de DE LA TUILIERE ?
Le numéro SIREN de DE LA TUILIERE est 530 158 708. Le SIRET de son siège social est 530 158 708 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19530158708.
Qui dirige DE LA TUILIERE ?
DE LA TUILIERE est dirigée par ALEXIS JULLIEN, gérant.
Où se situe le siège social de DE LA TUILIERE ?
Le siège social de DE LA TUILIERE est situé 24 Che des Tilleuls, 38780 Septeme.
DE LA TUILIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA TUILIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA TUILIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA TUILIERE.
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