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TROUILLET

Active
Siren921 244 000Société civile38780 SEPTEMECréée le 09 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

TROUILLET est une société civile immatriculée le 9 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 244 000. Son siège social est situé 79 Che du Clos, 38780 Septeme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par Caroline TROUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TROUILLET

Dénomination
TROUILLET
SIREN
921 244 000
SIRET (siège)
921 244 000 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58921244000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 244 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 novembre 2022
Siège social
79 CHE DU CLOS, 38780, SEPTEME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROUILLET

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime, à savoir toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal

Finances de TROUILLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUILLET

CT

Caroline TROUILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2022) · 3 ans

ET

Emilie TROUILLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de TROUILLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38780 SEPTEMESiègeActif

    921 244 000 00011 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TROUILLET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de TROUILLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUILLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROUILLET. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUILLET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    TROUILLET Angélique nom d'usage : SERCLERAT n'est plus gérant. TROUILLET Emilie Nathalie Marie nom d'usage : TROUILLET n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-11-01

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2022

Questions fréquentes sur TROUILLET

Quel est le numéro SIREN de TROUILLET ?

Le numéro SIREN de TROUILLET est 921 244 000. Le SIRET de son siège social est 921 244 000 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58921244000.

Qui dirige TROUILLET ?

TROUILLET est dirigée par Caroline TROUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TROUILLET ?

Le siège social de TROUILLET est situé 79 Che du Clos, 38780 Septeme.

TROUILLET est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUILLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUILLET.

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