DE LA VIGNOTTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 108 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 364 404, DE LA VIGNOTTE est une société civile créée le 28 mars 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 B rue de la Mercy le Plessis aux Tournelles, 77160 Chenoise-Cucharmoy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par OLIVIER CLERGEOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE LA VIGNOTTE
INSEE- Dénomination
- DE LA VIGNOTTE
- SIREN
- 838 364 404
- SIRET (siège)
- 838 364 404 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12838364404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 364 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 108 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 mars 2018
- Siège social
- 39 B RUE DE LA MERCY LE PLESSIS AUX TOURNELLES, 77160, CHENOISE-CUCHARMOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE LA VIGNOTTE
Culture.
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Finances de DE LA VIGNOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE LA VIGNOTTE
INSEEÉtablissements de DE LA VIGNOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77160 CHENOISE-CUCHARMOYSiègeActif
838 364 404 00015 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE LA VIGNOTTE
INPIConformité de DE LA VIGNOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE LA VIGNOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE LA VIGNOTTE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, ctx Gen JCP
Décision du 14 mai 2025 · N° 20/03851
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 20 février 2025 · N° 22/06872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 15 novembre 2024 · N° 23/03925
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE LA VIGNOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE LA VIGNOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-01
- création
Date d'effet : 28 mars 2018
Questions fréquentes sur DE LA VIGNOTTE
Quel est le numéro SIREN de DE LA VIGNOTTE ?
Le numéro SIREN de DE LA VIGNOTTE est 838 364 404. Le SIRET de son siège social est 838 364 404 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12838364404.
Qui dirige DE LA VIGNOTTE ?
DE LA VIGNOTTE est dirigée par OLIVIER CLERGEOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE LA VIGNOTTE ?
Le siège social de DE LA VIGNOTTE est situé 39 B rue de la Mercy le Plessis aux Tournelles, 77160 Chenoise-Cucharmoy.
DE LA VIGNOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE LA VIGNOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE LA VIGNOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE LA VIGNOTTE.
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