DE MALMOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 46,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 151 096, DE MALMOUS est une SARL créée le 13 décembre 1996. Elle est domiciliée Malmous Pervillac Malmous, 82150 Montaigu-de-Quercy. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par DOMINIQUE DELON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE MALMOUS
INSEE- Dénomination
- DE MALMOUS
- SIREN
- 410 151 096
- SIRET (siège)
- 410 151 096 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55410151096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 151 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 46 500 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 13 décembre 1996
- Siège social
- MALMOUS PERVILLAC MALMOUS, 82150, MONTAIGU-DE-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MALMOUS
La société a pour objet l'exercice d'activités agricoles et commerciales. Dans le domaine de l'activité agricole, qui est l'activité principale, la société peut notamment pour favoriser son développement : -procéder à l'exploitation et à la gestion de tous éléments agricoles; -prendre à bail tous biens ruraux -exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-37 du code rural, -exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition en application de l'article L. 411-2, dernier alinéa, du code rural ; -vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles. C'est-à-dire exercer toute activité réputée agricole au sens de l'article L. 311-1 du code rural. En ce qui concerne l'activité commerciale, elle n'a pas obligatoirement un caractère accessoire sans que pour autant elle puisse revêtir une trop grande importance. Par ailleurs, la société à pour objet, à titre accessoire: -l''activité d'entreprise de travaux agricoles; -l''achat et revente de paille ; -l'activité de mécanique agricole ;
Finances de DE MALMOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MALMOUS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024
Gérant
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024
Gérant
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE MALMOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82150 MONTAIGU-DE-QUERCYSiègeActif
410 151 096 00014 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE MALMOUS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE MALMOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MALMOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MALMOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MALMOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE MALMOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MALMOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MALMOUS
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Gérant : DELON Jean-José Michel ; Gérant : DELON Dominique David Alain ; Gérant : DELON Romain, Claude, René
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- création
Date d'effet : 13 décembre 1996
Questions fréquentes sur DE MALMOUS
Quel est le numéro SIREN de DE MALMOUS ?
Le numéro SIREN de DE MALMOUS est 410 151 096. Le SIRET de son siège social est 410 151 096 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55410151096.
Qui dirige DE MALMOUS ?
DE MALMOUS est dirigée par DOMINIQUE DELON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE MALMOUS ?
Le siège social de DE MALMOUS est situé Malmous Pervillac Malmous, 82150 Montaigu-de-Quercy.
DE MALMOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MALMOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MALMOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MALMOUS.
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