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DE MAUBARAT

Active
Siren924 281 520Société civile47180 SAINTE-BAZEILLECréée le 16 novembre 2023

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 924 281 520, DE MAUBARAT est une société civile créée le 16 novembre 2023. Elle est domiciliée 543 RTE DE MAUBARAT Lieudit "Faraud", 47180 Sainte-Bazeille. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par Bruno TOPPAN, gérant.

Fiche d'identité de DE MAUBARAT

Dénomination
DE MAUBARAT
SIREN
924 281 520
SIRET (siège)
924 281 520 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50924281520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 281 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 novembre 2023
Siège social
543 RTE DE MAUBARAT Lieudit "Faraud", 47180, SAINTE-BAZEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE MAUBARAT

Exercice d'activités réputée agricole

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Finances de DE MAUBARAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE MAUBARAT

BT

Bruno TOPPAN

Gérant

Depuis la création (16 novembre 2023) · 3 ans

Établissements de DE MAUBARAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47180 SAINTE-BAZEILLESiègeActif

    924 281 520 00016 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DE MAUBARAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2023

  • Acte

Conformité de DE MAUBARAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MAUBARAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE MAUBARAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE MAUBARAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE MAUBARAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-15 · Début d'activité : 2023-10-01

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2023

Questions fréquentes sur DE MAUBARAT

Quel est le numéro SIREN de DE MAUBARAT ?

Le numéro SIREN de DE MAUBARAT est 924 281 520. Le SIRET de son siège social est 924 281 520 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50924281520.

Qui dirige DE MAUBARAT ?

DE MAUBARAT est dirigée par Bruno TOPPAN, gérant.

Où se situe le siège social de DE MAUBARAT ?

Le siège social de DE MAUBARAT est situé 543 RTE DE MAUBARAT Lieudit "Faraud", 47180 Sainte-Bazeille.

DE MAUBARAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE MAUBARAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE MAUBARAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MAUBARAT.