DE MONPLAISIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 77,1 k€
- Effectif
- Non publié
DE MONPLAISIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1998, identifiée par le SIREN 417 570 959. Elle est domiciliée 755 Rte de Vataneins Cesseins, 01090 Francheleins. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par MIREILLE DEGLETAGNE, gérant.
Fiche d'identité de DE MONPLAISIR
INSEE- Dénomination
- DE MONPLAISIR
- SIREN
- 417 570 959
- SIRET (siège)
- 417 570 959 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR84417570959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 570 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 77 100 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 12 février 1998
- Siège social
- 755 RTE DE VATANEINS CESSEINS, 01090, FRANCHELEINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DE MONPLAISIR
Culture et élevage associés
Finances de DE MONPLAISIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MONPLAISIR
INSEEÉtablissements de DE MONPLAISIR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01090 FRANCHELEINSSiègeActif
417 570 959 00037 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0150Z
- 01090 FRANCHELEINSFermé
417 570 959 00011 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 0150Z
- 01090 FRANCHELEINSFermé
417 570 959 00029 · NAF 011A
Documents juridiques de DE MONPLAISIR
INPIComptes annuels de DE MONPLAISIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MONPLAISIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MONPLAISIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MONPLAISIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE MONPLAISIR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026F01803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 04 septembre 2025 · N° 21/06430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 05 juillet 2022 · N° 20/02080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 mai 1996 · N° 88-70.391
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MONPLAISIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MONPLAISIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1998-02-01
- création
Date d'effet : 12 février 1998
Questions fréquentes sur DE MONPLAISIR
Quel est le numéro SIREN de DE MONPLAISIR ?
Le numéro SIREN de DE MONPLAISIR est 417 570 959. Le SIRET de son siège social est 417 570 959 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84417570959.
Qui dirige DE MONPLAISIR ?
DE MONPLAISIR est dirigée par MIREILLE DEGLETAGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE MONPLAISIR ?
Le siège social de DE MONPLAISIR est situé 755 Rte de Vataneins Cesseins, 01090 Francheleins.
DE MONPLAISIR est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MONPLAISIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MONPLAISIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MONPLAISIR.
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