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978 972 446

Active
Siren978 972 446Entrepreneur individuel Seyssins

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 978 972 446

Dénomination
978 972 446
SIREN
978 972 446
SIRET (siège)
978 972 446 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44978972446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 972 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
-
Siège social
Seyssins
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 978 972 446

Composition d'instrumentales de musique pour la vente ou à destination des plateformes de streaming comme Spotify, Deezer, Apple Music etc.

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Dirigeants et représentants de 978 972 446

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 978 972 446

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SeyssinsSiègeActif

    978 972 446 00014 · ouvert le 29 août 2023 · NAF 9003B

Conformité de 978 972 446

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 972 446. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 978 972 446 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 978 972 446

Aucune annonce BODACC trouvée.

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