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DE NOUE BERNARD

Active
Siren427 537 865Entrepreneur individuel21190 PULIGNY-MONTRACHETCréée le 01 janvier 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DE NOUE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 427 537 865. Son siège social est situé à Puligny-Montrachet (21190). DE NOUE BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DE NOUE BERNARD

Dénomination
DE NOUE BERNARD
SIREN
427 537 865
SIRET (siège)
427 537 865 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67427537865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 537 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
21190, PULIGNY-MONTRACHET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE NOUE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DE NOUE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 PULIGNY-MONTRACHETSiègeActif

    427 537 865 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Conformité de DE NOUE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE NOUE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE NOUE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE NOUE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DE NOUE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DE NOUE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DE NOUE BERNARD est 427 537 865. Le SIRET de son siège social est 427 537 865 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67427537865.

Où se situe le siège social de DE NOUE BERNARD ?

Le siège social de DE NOUE BERNARD est situé à Puligny-Montrachet (21190).

DE NOUE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DE NOUE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE NOUE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE NOUE BERNARD.

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