DE PALMA DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE PALMA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2015, identifié par le SIREN 811 448 794. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Dimes Bat 54, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.
Fiche d'identité de DE PALMA DANIEL
INSEE- Dénomination
- DE PALMA DANIEL
- SIREN
- 811 448 794
- SIRET (siège)
- 811 448 794 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56811448794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 448 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 01 avril 2015
- Siège social
- 3 RUE DES DIMES BAT 54, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE PALMA DANIEL
Enseignement culturel
Finances de DE PALMA DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE PALMA DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE PALMA DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
811 448 794 00016 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 8552Z
Documents juridiques de DE PALMA DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE PALMA DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE PALMA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE PALMA DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE PALMA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE PALMA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE PALMA DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2015
Questions fréquentes sur DE PALMA DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DE PALMA DANIEL ?
Le numéro SIREN de DE PALMA DANIEL est 811 448 794. Le SIRET de son siège social est 811 448 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56811448794.
Où se situe le siège social de DE PALMA DANIEL ?
Le siège social de DE PALMA DANIEL est situé 3 rue des Dimes Bat 54, 01000 Bourg-en-Bresse.
DE PALMA DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE PALMA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE PALMA DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE PALMA DANIEL.
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