DE PASCALET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 680 k€
- Effectif
- Non publié
DE PASCALET est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2011, identifiée par le SIREN 532 778 115. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Vergeze Mas de Pascalet, 30420 Calvisson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GERARD GORY, autre.
Fiche d'identité de DE PASCALET
INSEE- Dénomination
- DE PASCALET
- SIREN
- 532 778 115
- SIRET (siège)
- 532 778 115 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76532778115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 778 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 680 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 2011
- Siège social
- RTE DE VERGEZE MAS DE PASCALET, 30420, CALVISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE PASCALET
L'acquisition de tous biens et droits mobilier et immobiliers, l'emprunt, l'adminsitration et la gestion d'un patrimoine social.
Finances de DE PASCALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE PASCALET
INSEEÉtablissements de DE PASCALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30420 CALVISSONSiègeActif
532 778 115 00016 · ouvert le 30 mai 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE PASCALET
INPIComptes annuels de DE PASCALET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE PASCALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE PASCALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE PASCALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE PASCALET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE PASCALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE PASCALET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-30
- création
Date d'effet : 06 juin 2011
Questions fréquentes sur DE PASCALET
Quel est le numéro SIREN de DE PASCALET ?
Le numéro SIREN de DE PASCALET est 532 778 115. Le SIRET de son siège social est 532 778 115 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76532778115.
Qui dirige DE PASCALET ?
DE PASCALET est dirigée par GERARD GORY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE PASCALET ?
Le siège social de DE PASCALET est situé Rte de Vergeze Mas de Pascalet, 30420 Calvisson.
DE PASCALET est-elle toujours en activité ?
Oui, DE PASCALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE PASCALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE PASCALET.
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