DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE SANSONETTI JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1991, identifié par le SIREN 383 575 222. Son siège social est situé 18 rue des Champignons, 77176 Nandy. Son activité principale relève du code NAF 746Z.
Fiche d'identité de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
INSEE- Dénomination
- DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
- SIREN
- 383 575 222
- SIRET (siège)
- 383 575 222 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31383575222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 575 222
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 746Z
- Date de création
- 02 novembre 1991
- Siège social
- 18 RUE DES CHAMPIGNONS, 77176, NANDY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
GARDIENNAGE
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Finances de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 77176 NANDYSiègeFermé
383 575 222 00013 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 746Z
- 77176 NANDYFermé
383 575 222 00021 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 746Z
Documents juridiques de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SANSONETTI JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SANSONETTI JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 1991
Questions fréquentes sur DE SANSONETTI JEAN-PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK ?
Le numéro SIREN de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK est 383 575 222. Le SIRET de son siège social est 383 575 222 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31383575222.
Où se situe le siège social de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK ?
Le siège social de DE SANSONETTI JEAN-PATRICK est situé 18 rue des Champignons, 77176 Nandy.
DE SANSONETTI JEAN-PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SANSONETTI JEAN-PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SANSONETTI JEAN-PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SANSONETTI JEAN-PATRICK.
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