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DE SANTIS MICHEL

Active
Siren792 737 678Entrepreneur individuel68390 SAUSHEIMCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE SANTIS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 792 737 678. Elle est domiciliée 8 rue des Martyrs des Glieres residence le Regent, 68390 Sausheim. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de DE SANTIS MICHEL

Dénomination
DE SANTIS MICHEL
SIREN
792 737 678
SIRET (siège)
792 737 678 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26792737678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 737 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
8 RUE DES MARTYRS DES GLIERES RESIDENCE LE REGENT, 68390, SAUSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SANTIS MICHEL

Vente à domicile

Finances de DE SANTIS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SANTIS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE SANTIS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68390 SAUSHEIMSiègeActif

    792 737 678 00013 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de DE SANTIS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SANTIS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SANTIS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SANTIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SANTIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SANTIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SANTIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur DE SANTIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DE SANTIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DE SANTIS MICHEL est 792 737 678. Le SIRET de son siège social est 792 737 678 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26792737678.

Où se situe le siège social de DE SANTIS MICHEL ?

Le siège social de DE SANTIS MICHEL est situé 8 rue des Martyrs des Glieres residence le Regent, 68390 Sausheim.

DE SANTIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SANTIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SANTIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SANTIS MICHEL.

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