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DE SMET DAVID

Active
Siren411 741 333Entrepreneur individuel27500 BOURNEVILLE-SAINTE-CROIXCréée le 15 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE SMET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1997, identifié par le SIREN 411 741 333. Son siège social est situé à Bourneville-Sainte-Croix (27500). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DE SMET DAVID

Dénomination
DE SMET DAVID
SIREN
411 741 333
SIRET (siège)
411 741 333 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15411741333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 741 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
15 janvier 1997
Siège social
27500, BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE SMET DAVID

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DE SMET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SMET DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE SMET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27500 BOURNEVILLE-SAINTE-CROIXSiègeActif

    411 741 333 00016 · ouvert le 15 janvier 1997 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE SMET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SMET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SMET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SMET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SMET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SMET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SMET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1997

Questions fréquentes sur DE SMET DAVID

Quel est le numéro SIREN de DE SMET DAVID ?

Le numéro SIREN de DE SMET DAVID est 411 741 333. Le SIRET de son siège social est 411 741 333 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15411741333.

Où se situe le siège social de DE SMET DAVID ?

Le siège social de DE SMET DAVID est situé à Bourneville-Sainte-Croix (27500).

DE SMET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SMET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SMET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SMET DAVID.

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