DE SOUSA BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE SOUSA BATIMENT est une SARL immatriculée le 11 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 119 149. Son siège social est situé 7 Imp de la Marsane Hameau des Vignes, 30132 Caissargues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. VICTOR DE SOUSA SANTOS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE SOUSA BATIMENT
INSEE- Dénomination
- DE SOUSA BATIMENT
- SIREN
- 448 119 149
- SIRET (siège)
- 448 119 149 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR24448119149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 119 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 11 avril 2003
- Siège social
- 7 IMP DE LA MARSANE HAMEAU DES VIGNES, 30132, CAISSARGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE SOUSA BATIMENT
MACONNERIE GENERALE
Finances de DE SOUSA BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE SOUSA BATIMENT
INSEEÉtablissements de DE SOUSA BATIMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30132 CAISSARGUESSiègeActif
448 119 149 00020 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4399C
- 30000 NIMESFermé
448 119 149 00012 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 452V
Documents juridiques de DE SOUSA BATIMENT
INPIComptes annuels de DE SOUSA BATIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE SOUSA BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE SOUSA BATIMENT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 23 décembre 2024 · N° 20/01506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE SOUSA BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE SOUSA BATIMENT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- création
Date d'effet : 11 avril 2003
Questions fréquentes sur DE SOUSA BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA BATIMENT ?
Le numéro SIREN de DE SOUSA BATIMENT est 448 119 149. Le SIRET de son siège social est 448 119 149 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24448119149.
Qui dirige DE SOUSA BATIMENT ?
DE SOUSA BATIMENT est dirigée par VICTOR DE SOUSA SANTOS, gérant.
Où se situe le siège social de DE SOUSA BATIMENT ?
Le siège social de DE SOUSA BATIMENT est situé 7 Imp de la Marsane Hameau des Vignes, 30132 Caissargues.
DE SOUSA BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, DE SOUSA BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE SOUSA BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA BATIMENT.
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