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DE SOUSA JACQUES

Active
Siren438 946 329Entrepreneur individuel93430 VILLETANEUSECréée le 10 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 946 329, DE SOUSA JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2014. Son siège social est situé 5 rue Marcel Sembat, 93430 Villetaneuse. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de DE SOUSA JACQUES

Dénomination
DE SOUSA JACQUES
SIREN
438 946 329
SIRET (siège)
438 946 329 00036
N° TVA intracommunautaire
FR76438946329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 946 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
10 novembre 2014
Siège social
5 RUE MARCEL SEMBAT, 93430, VILLETANEUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE SOUSA JACQUES

ELECTRICITE

Finances de DE SOUSA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SOUSA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SOUSA JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93430 VILLETANEUSESiègeActif

    438 946 329 00036 · ouvert le 20 octobre 2014 · NAF 4321A

  • 92110 CLICHYFermé

    438 946 329 00010 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 452B

Documents juridiques de DE SOUSA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SOUSA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SOUSA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SOUSA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SOUSA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2014

Questions fréquentes sur DE SOUSA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA JACQUES est 438 946 329. Le SIRET de son siège social est 438 946 329 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76438946329.

Où se situe le siège social de DE SOUSA JACQUES ?

Le siège social de DE SOUSA JACQUES est situé 5 rue Marcel Sembat, 93430 Villetaneuse.

DE SOUSA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE SOUSA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE SOUSA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE SOUSA JACQUES.

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