DE SOUSA STEPHANE

Active

Siren540 036 761Entrepreneur individuel21190 MEURSAULTCréée le 01 mars 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE SOUSA STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2012 sous le numéro SIREN 540 036 761. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Rte Departementale 974, 21190 Meursault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DE SOUSA STEPHANE

INSEE

Dénomination: DE SOUSA STEPHANE
SIREN: 540 036 761
SIRET (siège): 540 036 761 00034
N° TVA intracommunautaire: FR96540036761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 540 036 761
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 mars 2012
Siège social: 25 RTE DEPARTEMENTALE 974, 21190, MEURSAULT
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DE SOUSA STEPHANE

Viticulture / Commerce de gros

Finances de DE SOUSA STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE SOUSA STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE SOUSA STEPHANE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

21190 MEURSAULTSiègeActif
540 036 761 00034 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0121Z
21190 VOLNAYFermé
540 036 761 00018 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4634Z
21190 VOLNAYFermé
540 036 761 00026 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE SOUSA STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE SOUSA STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE SOUSA STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE SOUSA STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE SOUSA STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE SOUSA STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE SOUSA STEPHANE

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 avril 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
29 avril 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
11 mars 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-28 · Début d'activité : 2012-03-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur DE SOUSA STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DE SOUSA STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DE SOUSA STEPHANE est 540 036 761. Le SIRET de son siège social est 540 036 761 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96540036761.

Où se situe le siège social de DE SOUSA STEPHANE ?

Le siège social de DE SOUSA STEPHANE est situé 25 Rte Departementale 974, 21190 Meursault.