DE TROYANE NICOLAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE TROYANE NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2010, identifié par le SIREN 521 882 324. Elle est domiciliée 36 rue Danton, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DE TROYANE NICOLAS
INSEE- Dénomination
- DE TROYANE NICOLAS
- SIREN
- 521 882 324
- SIRET (siège)
- 521 882 324 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54521882324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 882 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 30 juin 2010
- Siège social
- 36 RUE DANTON, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE TROYANE NICOLAS
REVETEMENTS DE SOLS PEINTURE PARQUET PAPIERS PEINTS
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Finances de DE TROYANE NICOLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE TROYANE NICOLAS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DE TROYANE NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
521 882 324 00010 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4333Z
Documents juridiques de DE TROYANE NICOLAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE TROYANE NICOLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE TROYANE NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE TROYANE NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE TROYANE NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE TROYANE NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE TROYANE NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2010
Questions fréquentes sur DE TROYANE NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de DE TROYANE NICOLAS ?
Le numéro SIREN de DE TROYANE NICOLAS est 521 882 324. Le SIRET de son siège social est 521 882 324 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54521882324.
Où se situe le siège social de DE TROYANE NICOLAS ?
Le siège social de DE TROYANE NICOLAS est situé 36 rue Danton, 25000 Besancon.
DE TROYANE NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE TROYANE NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE TROYANE NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE TROYANE NICOLAS.
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